Informations générales :
L' entreprise Agimus Atelier EI est une entreprise individuelle fondée par Mme Claire Gharsallah en Janvier 2013.
et immatriculée au Registre des Métiers sous le n° d' identifiant Siret 421 115 387 00050.
Vous pouvez contacter l' entreprise :
- par courrier : Agimus Atelier EI - Mme Claire Gharsallah
6 rue Turgot Appt 2 76600 Le Havre - France
- par téléphone : 06.70.83.27.72
du Lundi au Samedi de 9h à 19h
En cas de non-réponse, laissez un message avec votre nom, votre numéro de téléphone, je vous rappellerai dès que possible.
- par mail : contact@agimus.fr
Concept et production :
la boutique en ligne Agimus Atelier EI a été créée en utilisant la solution open-source CMS Prestashop
Prestashop SA
55 rue Raspail 92300 Levallois-Perret - France
Edition et Publication :
Mme Claire Gharsallah
6 rue Turgot Appt 2 76600 Le Havre - France
mail de contact : contact@agimus.fr
Déclaration du fichier clients à la CNIL :
Conformément à la loi relative aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations sur les utilisateurs sont nécessaires à la gestion d' une commande et, à cet effet peuvent faire l' objet d' un fichier déclaré à la CNIL sous le n° de déclarant 164 93 25.
Vous disposez d' un droit d' accès, de rectification et d' opposition au traitement de ces informations.
Cependant je m' engage à ne jamais céder ces informations à un tiers.
N° de TVA :
Sous le statut d' auto-entreprise, la TVA est non applicable, art.293B du CGI.
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RGPD : Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement pour le traitement de votre commande. Elles ne sont stockées qu' à des fins comptables et en aucun cas, ne sont utilisées pour de la publicité ou vendues à un tiers.
Pour les règlements via SumUp et Paypal, Agimus Atelier EI n' a accès à aucune des données demandées.
Vous pouvez demander à exercer votre droit d' accès et de suppression sur simple mail à contact@agimus.fr .
Hébergeur :
Le site www.agimus.fr est hébergé par OVH.
OVH
2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France
LITIGE – MEDIATION DE LA CONSOMMATION :
En cas de litige entre le Client et l'entreprise, ceux-ci s'efforceront de le résoudre à l'amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du Service Relations Clientèle du Constructeur ou celui du Vendeur).
A défaut d'accord amiable ou en l'absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d'un (1) mois, le Client consommateur au sens de l'article L.133-4 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l'article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :
La Société Médiation Professionnelle
www.mediateur-consommation-smp.fr
24 rue Albert de Mun - 33000 Bordeaux
Dans le cadre de la loi Agec pour la REP (Responsabilité élargie du producteur) concernant les emballages et leur recyclage
Numéro Unique d'Identification (généré par l'ADEME) : FR389737_01RWGT chez Citéo
Pour plus de renseignements, consultez les Conditions Générales de Vente d' Agimus Atelier EI .
